Mentions légales

Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date]

Éditeur du service

Le présent service (« QG Labs », ci-après « le Service ») est édité par [À COMPLÉTER : raison sociale ou nom de l'exploitant], [À COMPLÉTER : forme juridique — ex. SAS, EI, association], dont le siège est situé [À COMPLÉTER : adresse].

• SIRET : [À COMPLÉTER : SIRET]
• Capital social (le cas échéant) : [À COMPLÉTER : capital]
• N° TVA intracommunautaire (le cas échéant) : [À COMPLÉTER : TVA]

Directeur de la publication

[À COMPLÉTER : prénom, nom et qualité du directeur de la publication]

Hébergement

Le Service est hébergé sur un serveur exploité directement par l'éditeur : [À COMPLÉTER : localisation du serveur — ex. serveur dédié situé en France]. L'accès public au Service est acheminé via un tunnel sécurisé fourni par Cloudflare, Inc. (101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis), qui agit comme intermédiaire technique de transport (pas d'hébergement des données du Service).

Contact

Pour toute question relative au Service : [À COMPLÉTER : adresse e-mail de contact] — [À COMPLÉTER : téléphone, facultatif].

Propriété intellectuelle

La structure, l'interface et le code du Service sont la propriété de l'éditeur ou de ses concédants. Les contenus déposés dans un projet (idées, tâches, documents, messages) restent la propriété de leurs auteurs et de l'équipe du projet concerné (voir les CGU).